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Gestion globale des rivières

Parmi les études globales de bassin versants, on peut citer :

 

  • Le Contrat de Rivière « Bléone et affluents » 2015-2021

=> Voir les pages dédiées

 

  • Le Schéma Global de Restauration et de Gestion de la Bléone et de ses affluents.

Cette étude a été réalisée entre 2003 et 2007 par la société SOGREAH mandaté par le Syndicat Mixte d’Aménagement de la Bléone (SMAB).

Elle a été importante pour le SMAB car elle a posé les bases de la gestion des rivières à l’échelle du bassin versant en traitant de toutes les thématiques ensuite prises en compte dans le Contrat de Rivière.

Pour télécharger cette étude :

=> Tous les documents (dossier compressé – 82 Mo)

=> Par volets :

 

Les risques naturels

Cette étude stratégique est conduite par le Syndicat pour le compte de Provence Alpes Agglomération (PAA).

En effet, en tant qu’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI), PAA exerce la compétence exclusive et obligatoire relative à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI).

Le contenu de la compétence se résume à l’intervention de l’EPCI en cas d’intérêt général ou d’urgence pour exercer les missions définies aux alinéas 1, 2, 5, 8 de l’article L.211-7 du code de l’environnement.

  • Les alinéas 1, 2, et 8 concernent la gestion des milieux aquatiques, et éventuellement des aménagements qui contribuent à la prévention des inondations issues de débordements de cours d’eau.
  • L’alinéa 5 concerne la défense contre les inondations et contre la mer, il se rattache directement à la gestion des ouvrages de protection.

Les missions comprises dans la compétence de prévention des inondations sont définies dans la règlementation de manière assez « ouverte », laissant ainsi une certaine marge de manœuvre aux collectivités. Cette liberté peut également engendrer des situations juridiques complexes faute de jurisprudence précisant le contour de cette compétence.

 

Aussi, le Syndicat a proposé à PAA cette étude stratégique afin que cette intercommunalité puisse, en toute connaissance de cause, décider des zones qu’elle souhaite, et peut, protéger par la gestion d’ouvrages sur son territoire compte tenu des contraintes techniques, humaines et financières associées.

La première étape de cette étude a été le recensement des digues (désormais appelées « système d’endiguement ») et des aménagements hydrauliques.

Les digues sont des ouvrages rehaussant le niveau des berges afin de contenir, jusqu’à un certain niveau, les eaux des rivières en crues. Elles ne doivent pas être confondues avec les protections de berge.

 

Sur le bassin versant de la Bléone, ce sont environ 131 ouvrages qui ont été recensés pour un linéaire total de plus de 54 km.

 

Dans une seconde étape, le Syndicat a estimé les enjeux associés à chacun de ces ouvrages (population protégée et enjeu spécifique présent) afin de les hiérarchiser.

 

Ensuite, le Syndicat a estimé le coût de la gestion des ouvrages de prévention des inondations et du temps de travail correspondant. En effet, la réglementation associée à la gestion des digues implique des budgets conséquents (études, surveillance, travaux, …).

 

Ce travail a notamment permis à PAA de déposer, avant le terme des échéances réglementaires, les demandes de régularisation des deux systèmes d’endiguement présentant les enjeux humains les plus élevés. Ce sont :

  • Le système d’endiguement « Bléone » qui concerne 7,4 km d’ouvrage en rive droite et en rive gauche de la Bléone dans la traversée de Digne les Bains.
  • Le système d’endiguement « Centre commercial des Eaux Chaudes ».

 

Au-delà de ces deux ouvrages, il appartient aux élus de PAA de se positionner sur les ouvrages à prendre en gestion, ainsi que sur les zones protégées associées et les niveaux de protection correspondants.

 

Les documents finaux n’ont pas encore été approuvés par les élus de PAA ; ils ne sont donc pas diffusables à ce stade.

 

Toutefois, cette étude a permis d’identifier des ouvrages sur lesquels les diagnostics hydrauliques et géotechniques devaient être approfondis. => voir chapitre à suivre

Différence entre une digue et une protection de berge © Syndicat Mixte Asse Bléone
Système d’endiguement « La Bléone » © Syndicat Mixte Asse Bléone
Système d’endiguement « Centre commercial des Eaux Chaudes » © Syndicat Mixte Asse Bléone

Sur son périmètre d’intervention, le Syndicat Mixte Asse Bléone accompagne Provence Alpes Agglomération (PAA) dans la mise en œuvre de sa compétence de Prévention des Inondations. Des stratégies de gestion des ouvrages de protection contre les inondations ont ainsi été proposées.

Les programmes d’actions issus de ces stratégies prévoient d’améliorer les connaissances du risque associé à divers ouvrages jugés prioritaires, parmi lesquels, sur la Bléone et ses affluents, 4 cinq potentiels systèmes d’endiguement :

  • La ZAE Espace Bléone à Aiglun sur la Bléone
  • Le village de la Javie sur la Bléone et l’Arigéol
  • Le village du Chaffaut avec le ravin de Flurin
  • Le village de Malijai, remblai EDF et ouvrage historique aval sur la Bléone.

Ces études seront lancées d’ici la fin de l’année 2021.

Les diagnostics à engager devront permettre aux EPCI de décider, en toute connaissance de cause, de la régularisation ou non des systèmes d’endiguement au titre de la rubrique 3260 du R.214-1 du code de l’environnement.

Ensuite, si les EPCI décident d’aller plus loin, des Etudes De Danger (EDD) devront être élaborées. Ces EDD sont une des pièces du dossier de demande d’autorisation environnementale nécessaire à la régularisation des ouvrages en « systèmes d’endiguements ».

Digue de protection de la ZAE Espace Bléone le long de la Bléone © Syndicat Mixte Asse Bléone
Une des digues de protection du village de la Javie le long de la Bléone © Syndicat Mixte Asse Bléone
Digue de protection du village du Chaffaut sur le ravin de Flurin © Syndicat Mixte Asse Bléone
Digue du remblai EDF le long de la Bléone © Syndicat Mixte Asse Bléone

Les continuités écologiques (= circulation des sédiments et des poissons)

Le Syndicat conduit d’importants travaux de rétablissement des continuités écologiques depuis 2017.

Le seuil du Grand Pont a été abaissé en 2017-2018 => Voir page dédiée.

Le seuil du pont Beau de Rochas a été abaissé en 2021 avec l’aménagement d’une passe à poissons “rustique” dans l’échancrure centrale => Voir page dédiée.

Les travaux sur le seuil du pont des Chemins de Fer de Provence est en cours en 2021. => Retrouver plus d’infos sur le chantier d’arasement du seuil du pont des CFP

 

Avant le démarrage de ces travaux, plusieurs études techniques et environnementales.

Elles ont notamment permis de trouver, dans l’optique de la préparation du Contrat de Rivière « Bléone et Affluents », les solutions techniques permettant la mise en œuvre des préconisations inscrites au Schéma de Restauration de la Bléone et au SDAGE 2010-2015 en matière de rétablissement des transits sédimentaires et piscicoles de la Bléone et ses affluents.

Elles comportaient deux lots :

 

N° lot Intitulé du lot Secteur ou ouvrages concernés
1 RETABLISSEMENT DES TRANSITS SEDIMENTAIRES ET PISCICOLES SUR LA BLEONE ENTRE DIGNE ET LA DURANCE La Bléone entre Digne et la Durance avec :

5 seuils transversaux (Grand Pont, Beau de Rochas, Chemin de Fer de Provence, collecteur Eaux usées, pont canal de l’Escale) et le barrage de Malijai

2 RETABLISSEMENT DE LA CONTINUITE BIOLOGIQUE ENTRE LA BLEONE ET SES AFFLUENTS Plusieurs ouvrages sur :

Eaux Chaudes (Digne les Bains) : seuil de la confluence, section couverte, seuil égout Pigeonnier, seuil du vieux pont du Pigeonnier, buses amont et aval du Tonic hôtel

Bouinenc (Marcoux) : seuil prise d’eau désaffectée et passage à gué amont confluence Bléone

Galabre (La Robine sur Galabre) : Prise d’eau, Passage à gué

Bès (Verdaches) : Pont RD900

 

Ces études ont été co-financées par :

– l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse à hauteur de 50 %

– l’Union Européenne – L’Europe s’engage en PACA avec le Fonds Européen de Développement Régional

 

 

L’ensemble des documents d’études fournis par les prestataires sont listés ci-dessous. Toutefois, compte tenu de la complexité de cette étude, ils ne sont pas en téléchargement libre. Pour les obtenir : prendre contact avec le Syndicat

 

LOT Phase d’étude Rapport d’étude disponible
LOT 1 Opérations préliminaires Etudes hydrologiques
Etudes hydrauliques
Etude piscicole (définition des espèces cibles)
Etudes préliminaires Propositions d’aménagements
Esquisses d’aménagement piscicoles
Etudes hydrogéologiques
LOT 2 Etudes préliminaires Etudes hydrologiques et hydrauliques
Etude piscicole et analyse des enjeux
Scénarios d’aménagement
Analyse juridique Analyse juridique
 Etudes d’Avant projets (AVP)  Bouinenc – Prise d’eau désaffectée (BO1)
 Bouinenc – Passage à gué (BO2)
 Galabre – Passage à gué (BO3)

Abaissement partiel du seuil du pont Beau de Rochas sur la Bléone à Digne les Bains
Les travaux sur le seuil du pont des CFP © Syndicat Mixte Asse Bléone

Le suivi morphologique

Depuis 2016, le Syndicat réalise un suivi morphologique de la Bléone et de certains de ses affluents.

En effet, Plusieurs actions importantes sont prévues sur la Bléone pour aider au rétablissement des continuités écologiques c’est-à-dire des continuités sédimentaires et piscicoles.

Elles concernent les obstacles présents sur la Bléone dans la traversée de Digne les Bains :

* seuil du Grand Pont

* seuil du pont Beau de Rochas

* seuil du pont des CFP

* seuil de la canalisation eaux usées

Les travaux sur les obstacles aval (barrage EDF de Malijai et seuil du Pont Canal) ont été reportés pour des raisons techniques mais également en raison des prévisions d’évolutions des fonds.

Dans le cadre des études préalables, un profil en long cible de la Bléone a été déterminé en fonction des options retenues pour l’aménagement de chacun des 4 ouvrages amont.

 

Par ailleurs, les secteurs de La Javie, Digne les Bains, Le Chaffaut, Aiglun et Malijai, concentrent les principaux enjeux humains du bassin en matière de risque d’inondation. Ces enjeux sont, le plus souvent, associés à des ouvrages de protection (digues).

Sur les cours d’eau comme la Bléone ou l’Arigéol, la surveillance du niveau des lits est une action essentielle pour prévenir les risques. Elle permet également de disposer de données fiables et objectives pour répondre aux inquiétudes des élus locaux et des populations.

  • Sur la commune de la Javie, la confluence Bléone/Arigéol ainsi que le secteur endigué de l’Arigéol et les digues de Bléone doivent être considérés.
  • Sur la commune de Digne les Bains, c’est l’ensemble du secteur urbanisé et endigué qui est concerné ; c’est à dire de la confluence du Bès au plan d’eau de Gaubert.
  • Sur la commune du Chaffaut, le secteur du Paradis est à surveiller avec notamment la présence de la digue du Gibassier.
  • Sur la commune d’Aiglun, le secteur de la ZA Espace Bléone avec sa digue de protection est à considérer.
  • Sur la commune de Malijai, c’est l’ensemble du centre-ville et de la zone urbanisée qui est concerné (du barrage EDF au pont canal).

 

Les levés topographiques conduits ont une double portée :

  • Suivi de l’évolution du lit de la Bléone dans le cadre des travaux visant au rétablissement des continuités écologiques.
  • Suivi topographique des lits dans les secteurs à forts enjeux humains

Le patrimoine naturel

Une importante étude de la qualité écologique des milieux alluviaux de la vallée de la Bléone a été conduite, en 2012, par le Syndicat Mixte Asse Bléone dans le cadre des études complémentaires au Contrat de Rivière.

 

Cette étude a porté sur la connaissance de la diversité faunistique et floristique des milieux alluviaux de la Bléone. Cette étude a également permis la caractérisation écologique de ces espaces. On entend par milieux alluviaux :

–       Les ripisylves et boisements alluviaux

–       Les annexes alluviales : adoux, prairies humides, mares…

–       Les îlots végétalisés ou non présents dans le lit mineur de la Bléone.

–       Les berges

Cette étude a permis la caractérisation écologique de ces espaces.

Les milieux strictement aquatiques (c’est-à-dire associés au lit vif) seront exclus.

 

Les objectifs de cette étude étaient les suivants :

– Etablir un « état des lieux » du patrimoine naturel de la Bléone par une description des habitats et des espèces caractéristiques par tronçons homogènes (en se basant sur les caractéristiques hydromorphologiques),

– Disposer d’une localisation et d’une description des secteurs à forts enjeux écologiques

– Apporter des éléments qualitatifs sur la fonctionnalité de ces milieux

– Définir des objectifs de gestion des milieux

– Disposer de recommandations de gestion sur les milieux à forts enjeux écologiques permettant de définition un programme d’actions à inscrire au Contrat de Rivière.

 

 

Le secteur étudié comportait :

– L’ensemble du linéaire de la Bléone entre le pont de la Favière (Prads Haute Bléone) et la confluence avec le barrage EDF de Malijai

– Le Bès entre :

  • Le hameau de Couloubroux (commune de Seyne les Alpes) et le village de Verdaches
  • Esclangon (commune de la Javie) et la confluence avec la Bléone.

– Les Duyes entre le pont du Moulin (commune des Hautes Duyes) et la confluence avec la Bléone

 

Les linéaires concernés sont de :

– Bléone : 52 km

– Bès : 17,5 km

– Duyes : 21 km

TOTAL : 90,5 km

 

Les secteurs de rivière compris dans des zones NATURA 2000 sur lesquels des démarches spécifiques sont portées ont été exclus.

 

Cette étude a été subventionnée par l’Agence de l’Eau (40 %), la Région PACA (30 %) et le Conseil départemental (10 %). L’Autofinancement a été pris en charge par le SMAB.

 

C’est le Conservatoire Etude des Ecosystèmes de Provence (CEEP) désormais appelé Conservatoire des Espaces Naturels PACA (CEN PACA) – qui a été désigné comme mandataire par le SMAB.

Pour mener à bien cette mission, le CEN PACA a fait appel aux spécialistes du Groupe Chiroptères de Provence (GCP) et du Conservatoire Botanique National Alpin (CBNA).

 

La mission confiée par le SMAB au CEN PACA comporte les éléments suivants :

1. Etat des lieux et diagnostic fonctionnel :
  • Recueil bibliographique
  • Description des habitats (découpage de la zone d’étude en tronçons homogènes ou secteurs fonctionnels)
  • Inventaires floristiques – Intervention du CBNA
  • Inventaires faunistiques : Oiseaux, Insectes, Amphibiens, Mammifères – Intervention du GCP
2.  Etablissement du programme d’actions restauration/conservation des milieux

Rédaction de fiches actions à intégrer au Contrat de Rivière :

  • fiches-actions « protection/restauration/gestion »
  • fiches-actions « connaissance/suivi »
  • fiches-actions « recommandations de gestion »

L’étude se comporte des rapports suivants :

TOME 1 : Partie descriptive

TOME 2 : Fiches actions

TOME 3 : Atlas cartographique

RAPPORT ANNEXE 1 : Inventaire des Chiroptères du territoire (Groupe Chiroptères de Provence – GCP)

RAPPORT ANNEXE 2 : Etude de la végétation de la Bléone, du Bès et des Duyes (Conservatoire Botanique National Alpin – CBNA)

Zone humide à Estoublon © Syndicat Mixte Asse Bléone
Zone humide à Brunet © Syndicat Mixte Asse Bléone
Carte des zones humides du bassin versant de l'Asse © Syndicat Mixte Asse Bléone

Une zone humide est un écosystème à l’interface entre les milieux terrestres et aquatiques. Cette particularité leur permet de posséder des caractéristiques exceptionnelles et de remplir des fonctions majeures tant sur le plan de la biodiversité que de la gestion de la ressource en eau.

Elles contribuent notamment à l’atteinte des objectifs de bon état de la directive cadre sur l’eau en assurant un rôle :

  • hydrologique : les zones humides stockent et transfèrent l’eau qui les traverse. Elles participent au soutien d’étiage, à la régulation des inondations ou des phénomènes d’érosion (stabilité des berges) ;
  • épuratoire : les processus biogéochimiques se déroulant lors du passage de l’eau dans les zones humides leur permettent d’assurer un rôle fondamental de filtre et de zone tampon pour la qualité de l’eau (rétention des matières en suspension, transformation et consommation des nutriments,…) ;
  • écologique : les zones humides sont des écosystèmes riches et complexes qui offrent des conditions de vie favorables à de nombreuses espèces. Elles assurent ainsi un rôle important en termes de support de biodiversité et de corridor écologique.

Certaines d’entre elles sont par ailleurs le support d’activités économiques : agriculture (pâturage, fourrage,…), production en eau potable (captages), loisirs (chasse, pêche,…).

Pour mieux comprendre ce fonctionnement, vous pouvez visualiser le film de l’Agence de l’eau (03min50) à partir du lien ci-contre.

 

Le Syndicat Mixte Asse Bléone prévoit, pour le compte de Provence Alpes Agglomération (PAA), d’engager fin 2021, un plan de gestion stratégique des zones humides du bassin versant de la Bléone.

Cette étude est financée par l’Agence de l’Eau et la Région SUD Provence Alpes Côte d’Azur.

 

 

Cette étude est également inscrite dans le Contrat Régional d’Équilibre Territorial (CRET) animé par PAA. Il s’agit de l’action n°4.1

=> Pour en savoir sur le CRET 2019-2022 : cliquer ici.

 

Il s’agira, à l’instar du travail conduit sur l’Asse (voir page dédiée), à partir de la carte des zones humides recensées par le Conservatoire d’Espaces Naturels (CEN) en 2013 (soit 6 500 Ha) :

  • D’approfondir les connaissances existantes sur l’ensemble des zones humides du bassin versant (analyse des fonctions, des pressions, de la gestion et valeur socio-économique des zones humides) ;
  • De hiérarchisation des zones humides et formalisation d’un plan de gestion stratégique ;
  • De bancariser et analyser les données collectées dans la base régionale référente « zones humides » (http://zones-humides.pnrpaca.org);
  • De proposer des actions de gestion des zones humides identifiées comme « prioritaires » ;

 

Pour en savoir plus sur les zones humides du bassin versant de la Bléone : rendez vous ici

Carte des zones humides du bassin versant de l'Asse © Syndicat Mixte Asse Bléone

Le qualité de l'eau

La dernière étude en date au sujet de la qualité des eaux superficielles a été conduite en 2011-2012, c’est-à-dire juste avant le démarrage du Contrat de Rivière.

C’est une des études complémentaires au Contrat de Rivière.

Cette étude, visant à disposer d’un état « zéro » de la qualité des eaux superficielles du bassin avant le démarrage du Contrat de Rivière, a été portée par le Conseil Général
des Alpes de Haute Provence avec le soutien financier de l’Agence de l’Eau et de la Région PACA.

Des études antérieures ont été réalisées en 2005 et 2007 par le Conseil Général.

Par ailleurs, le bassin est équipé de 3 stations de suivi de la qualité des eaux gérées par l’Agence de l’Eau RMC.

 

Les objectifs étaient :

– Actualiser les données qualité des eaux (qualité physico-chimique et hydrobiologique, pesticides et hydrocarbures)

– Disposer d’un état « 0 » avant contrat

 

Aussi, 18 stations ont été échantillonnées, entre 2011 et 2012 :

– 11 sur la Bléone

– 3 sur le Bès

– 3 sur les Duyes

– 1 sur le Mardaric (de Digne les Bains).

La carte de localisation des stations étudiées est à visualiser à partir de l’image ci-contre.

 

L’étude a été confiée, par le Conseil Général, au bureau d’étude POÏRY. Elle a été subventionnée par :

  • L’Agence de l’Eau RMC (50 %)
  • La Région PACA ( 30 %)

 

De manière globale, le programme d’étude retenu se résume ainsi :

  • 3 campagnes pour la physico-chimie classique sur 15 stations,
  • 1 campagne bactériologique, sur 14 stations,
  • 1 campagne hydrobiologique (IBG type DCE) sur 16 stations,
  • 6 campagnes de prélèvements prévues pour le suivi HAP et phytosanitaires, respectivement sur 4 et 5 stations (2 en commun),
  • La mesure des débits lors de toutes les campagnes.

Les rapports d’étude sont à télécharger :

≡> Télécharger le rapport d’étude

≡> Télécharger les cartes de synthèse

La ressource en eau

Une étude de détermination des volumes prélevables à été menée à l’échelle du bassin versant de la Bléone en 2012.

Ces études portées par l’Etat (Agence de l’Eau et DDT) fournissent les éléments qui doivent permettre un ajustement des autorisations de prélèvement d’eau dans les rivières ou les nappes concernées, en conformité avec les ressources disponibles et sans perturber le fonctionnement des milieux naturels.

Ces études ont pour objectif d’évaluer des objectifs quantitatifs aux points de référence du SDAGE pour les eaux de surface et pour les eaux souterraines. Les notions de Débit d’Objectif d’Etiage (DOE) et de Débit de CRise (DCR), introduites par l’arrêté du 27 janvier 2009 modifiant l’arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des SDAGE(s), ont nécessité des précisions pour la détermination les objectifs quantitatifs à destination des différents acteurs de l’eau du bassin Rhône-Méditerranée.

 

Une plaquette de communication a été élaborée. Elle est téléchargeable en cliquant ici.

 

Les rapports d’études sont organisés comme suit :

  • Phase 1 et 2 – Novembre 2011 : Caractérisation du bassin versant et bilan des prélèvements
  • Phase 3 – Novembre 2011 : Quantification de la ressource disponible
  • Phase 4 – Novembre 2011 : Détermination des débits biologiques
  • Phase 5 et 6 – Novembre 2011 : Détermination des volumes prélevables et proposition de répartition

 

L’ensemble des rapports et des annexes sont à télécharger à partir du lien suivant :

https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion-de-leaugestion-quantitative-de-la-ressource-en-eauetudes-volumes-prelevables/etudes-0